Document d'archives : 1984-1989 Organismes internationaux, affaires européennes, programme SPRINT . Commission européenne, documents de travail sur...
Titre :
1984-1989 Organismes internationaux, affaires européennes, programme SPRINT . Commission européenne, documents de travail sur la fiscalité et l'innovation, 1984 . Parlement européen, documents de séance et documents de travail sur la mise en oeuvre au niveau communautaire du programme SPRINT (1989-1993), 1987-1988 . Participation française, correspondance notamment interministérielle 1984-1989 ; avis du comité économique et social, notes sur le programme communautaire SPRINT, 1986-1989. SPRINT, appels d'offres, juillet 1987 Réponses aux appels d'offres : - 2 A appel à propositions " coopération transnationale " - 2 B idem, " Centres techniques " - 2 C idem, "conférence de technologie " - 2 D manifestations d'intérêt OCDE, groupes de travail . Groupe ad-hoc sur l'Innovation et le climat économique, participation française : - réunions, documents de travail sur les incitations financières en faveur de l'innovation et l'importance relative des aides à l innovation - extrait du rapport de synthèse de l'OCDE sur le dispositif d'aide français. 1984-1985
Cote :
2
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Thèmes :
aide à la recherche, assurance, coopération scientifique, crédit, dons et legs, entreprise, fiscalité, fonds de la recherche, grand équipement scientifique, impôt sur les sociétés, loi d'orientation, loi de programme, marché public, organisme financier, petite et moyenne entreprise, programme de recherche, recherche, recherche appliquée, recherche et développement, robotique, société commerciale, technologie nouvelle, transfert de technologie