Document d'archives : Gestion et entretien des forêts ; chasse ; réseau cyclable ; protection de la nature et du littoral ; réserves naturelles ; plans...
Titre :
Gestion et entretien des forêts ; chasse ; réseau cyclable ; protection de la nature et du littoral ; réserves naturelles ; plans de prévention des risques ; réorganisation des services de l'office national des forêts ; études et rapports ; photographies aériennes ; exercices militaires ; équipements touristiques...
Cote :
3142 W 1-159
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Office national des forêts
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 21 avril 2011
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, l'ensemble du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2058
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 17,80
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2011
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle