Document d'archives : Gestion et entretien des forêts ; chasse ; réseau cyclable ; protection de la nature et du littoral ; réserves naturelles ; plans...

Titre :

Gestion et entretien des forêts ; chasse ; réseau cyclable ; protection de la nature et du littoral ; réserves naturelles ; plans de prévention des risques ; réorganisation des services de l'office national des forêts ; études et rapports ; photographies aériennes ; exercices militaires ; équipements touristiques...

Cote :

3142 W 1-159

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Office national des forêts

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 21 avril 2011

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, l'ensemble du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2058

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 17,80

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement informatisé, Word

Observations :

Commentaire
Classé, 2011

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens