Document d'archives : Brienne-le-Château.
Contenu :
Présentation du contenu
Aménagement : extrait du registre des délibérations du
conseil municipal, règlement d'exploitation, procès-verbaux
de reconnaissance, arrêtés préfectoraux, formulaires de
demandes de subventions, feuilles de journées, rapports,
notes de service, plans, correspondance. Concerne notamment
la soumission au régime forestier, les opérations de
reboisements et les opérations de délimitations.
Cote :
4 ETP 2433