Document d'archives : Brienne-le-Château.

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Aménagement : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, règlement d'exploitation, procès-verbaux de reconnaissance, arrêtés préfectoraux, formulaires de demandes de subventions, feuilles de journées, rapports, notes de service, plans, correspondance. Concerne notamment la soumission au régime forestier, les opérations de reboisements et les opérations de délimitations.

Cote :

4 ETP 2433

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