Document d'archives : Marchés publics, suivi financier : dossier de consultation des entreprises avec cahiers des charges, rapport, contrat,...
Titre :
Marchés publics, suivi financier : dossier de consultation des entreprises avec cahiers des charges, rapport, contrat, correspondance, décomptes, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux. - Marché n°D04 Dévoiement du Chambery Bec (2004-2006). Marché n°D05 création réseaux eaux pluviales et potables, Bec (2004-2006).
Cote :
664 W 70
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Institutions :
Type de document :
CONTRAT, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL, RAPPORT