Ordures ménagères, collecte et nettoiement de la voirie : étude, bilan, pièces comptables, compte-rendu d'exploitation (1983-1988), pièces du marché de la société titulaire Société Poitevine de Nettoiement SPN comprenant acte d'engagement, contrat (de 1983), décomposition du prix global et forfaitaire, modalités financières, devis prévisionnel d'exploitation, avenant n° 1 et délibération (1983-1986). Station d'épuration de la Cereirède, vente et transfert au District : courriers, échéancier des remboursements du District de 1989 à 2004 et pièces comptables concernant la récupération d'annuités (1996-1998), délibération et courriers concernant le reversement au District de la prime d'épuration (1991), acte administratif d'acquisition par le District à la ville de Montpellier d'une parcelle de terrain située à Lattes (1990), exemplaire définitif de la convention du District pour l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de la Cereirère avec plan et croquis (1989), avenant n° 2 de la convention pour la gestion contrôlée des ouvrages de la source du Lez (1987), étude du service des eaux (1985-1987), courriers et documents concernant la redevance sur la pollution domestique contre-valeur (1997). - Direction des Ressources Humaines, évolution et rénovation du système d'information : étude préliminaire, délibération (1998), marché d'études avec Cap-Gemini-France comprenant décision du maire, rapport de présentation et d'étude des offres, acte d'engagement, CCAP, descriptif de la prestation (1998), offre non-retenue de la société de conseil en ressources humaines auprès des collectivités territoriales "Initiatives", courriers (1998)

667 W 32

667W