Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : CIAT 23/07/92 et 10/02/93 - CIAT du 23/07/92, Préparation.- CNRS : proposition d'opérations nouvelles, CIAT : " Contrats de...

Date : 1982 - 1999

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Titre :

CIAT 23/07/92 et 10/02/93 - CIAT du 23/07/92, Préparation.- CNRS : proposition d'opérations nouvelles, CIAT : " Contrats de plan Etat- régions, développement socio-économique de Marseille et Lyon, emplois publics " :diverses versions de relevés de décision, (03/07/92- 23/07/92) - Réunion interministérielle du 23/12/92, préparation du CIAT du 10/02/93.-financement par le FIAT : demandes, relevé de décision et du sommaire de la réunion : préparation, décembre 1992 - CIAT du 10/02/93, préparation.- CNRS : liste des villes recevant de nouvelles équipes, agropole rémoise : projet, relevé de décision : projets, ( janvier- février 1993)

Cote :

Liasse 2

Inventaire d'archives :

Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Direction générale recherche et technologie (1982-1999)

Institutions :

france. comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires

Thèmes :

congrès, délocalisation administrative, enseignement supérieur, organisme de recherche, presse, recherche et développement, région, étude, étude prospective

Type de document :

bilan comptable, rapport, étude

Fonctions :

action gouvernementale, financement, préparation budgétaire, étude

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