Document d'archives : Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation et réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement, pièces
Titre :
Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation et réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement, pièces annexes.
Contenu :
Officiers : président, lieutenant, assesseur, élus, conseillers, procureur et avocat du roi, substitut ; auxiliaires : greffier, commis greffier, huissiers.
Cote :
C 1147
Inventaire d'archives :
C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361 (16e-18e siècles)