Document d'archives : Cultes, instruction publique, assistance publique, 1625-1682. Lois et actes du pouvoir central, 1791-1792. Administration...
Titre :
Cultes, instruction publique, assistance publique, 1625-1682. Lois et actes du pouvoir central, 1791-1792. Administration générale de la commune, 1791-1842. Finances de la commune, 1790-1817. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1741-1828.
Cote :
ED 426 1 - 12
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Ville-sous-la-Ferté
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 1er juin 1928
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Imprimé, manuscrit
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, BAPTEME, BIENS, COMMUNE, DECES, DOMAINE PRIVE, FINANCES COMMUNALES, MARIAGE, NAISSANCE, SEPULTURE
Type de document :
COMPTE FINANCIER, DELIBERATION DE CONSEIL MUNICIPAL, Document d'archives, IMPRIME, LISTE NOMINATIVE, LOI, MANUSCRIT, PAPIER, PLAN, REGISTRE DE CATHOLICITE