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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Procédures. 1790 - 1792

Date : 1790 - 1792

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Cote :

2L/96

Inventaire d'archives :

Tribunal de district d'Aubigny

Informations sur le producteur :

Producteur : Tribunal de district d'Aubigny

Description :

Critères de sélection :

Date de révision : 1792

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Thèmes :

Justice civile

Type de document :