Document d'archives : Cimetière. – Réparation des murs de clôture : correspondance, devis, extraits du registre des délibérations du conseil municipal,...

Titre :

Cimetière. – Réparation des murs de clôture : correspondance, devis, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, marché (1871, 1895, 1913). Travaux de translation : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, décompte des frais, arrêtés préfectoraux, soumission, affiche, procès-verbal d'adjudication, acte de vente du terrain, procès-verbal d'enquête, certificat de publication, extrait du registre des procès-verbaux des séances de la commission sanitaire de l'arrondissement d'Annecy, rapport de l'ingénieur, certificat de non-inscription sur transcription, certificat de radiation d'inscription, état d'inscription sur transcription, presse, procès-verbal de réception provisoire et décompte des travaux, extrait du registre des procès-verbaux des séances de la commission départementale, mémoire à l'appui du projet, bordereau des prix, cahier des charges, plans, avant-métré des travaux, détail estimatif, correspondance (1905, 1908-1913)

Cote :

2 O 1487

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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