Document d'archives : Cimetière. – Réparation des murs de clôture : correspondance, devis, extraits du registre des délibérations du conseil municipal,...
Titre :
Cimetière. – Réparation des murs de clôture : correspondance, devis, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, marché (1871, 1895, 1913). Travaux de translation : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, décompte des frais, arrêtés préfectoraux, soumission, affiche, procès-verbal d'adjudication, acte de vente du terrain, procès-verbal d'enquête, certificat de publication, extrait du registre des procès-verbaux des séances de la commission sanitaire de l'arrondissement d'Annecy, rapport de l'ingénieur, certificat de non-inscription sur transcription, certificat de radiation d'inscription, état d'inscription sur transcription, presse, procès-verbal de réception provisoire et décompte des travaux, extrait du registre des procès-verbaux des séances de la commission départementale, mémoire à l'appui du projet, bordereau des prix, cahier des charges, plans, avant-métré des travaux, détail estimatif, correspondance (1905, 1908-1913)
Cote :
2 O 1487
Lieux :
Balmont (Haute-Savoie, France) [aujourd'hui : Seynod (Haute-Savoie, France)], Seynod (Haute-Savoie, France)