Document d'archives : Définition du territoire et son évolution, étude de préfiguration : diagnostic, propositions d'actions (1996-1999) ;...
Titre :
Définition du territoire et son évolution, étude de préfiguration : diagnostic, propositions d'actions (1996-1999) ; reconnaissance et extension avec l'arrivée de la Villedieu-du-Clain (1998-1999) ; reconnaissance du périmètre d'étude : proposition, copie du procès-verbal notifiant l'avis favorable (2001) ; réunion prospective (2013) ; étude d'évolution (2015-2017) : cahier des charges, bilan, travail sur le changement des statuts.
Cote :
176W/1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versement du 10 janvier 2019.
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier