Document d'archives : Projets de pipe-line et canalisations
Contenu :
Déclaration d'utilité publique des travaux de construction d'un pipe-line entre Châteauneuf-lès-Martigues (Var) et Puget-sur-Argens (Bouches-du-Rhône), position du bureau : correspondance, avis du bureau, note au cabinet, rapport au Premier ministre, rapport de la commission d'enquête, plans, dossier d'enquête (1990-1992).
Projet de doublement de la conduite pipe-line sur le tronçon Gargenville-Coignières (Yvelines) sur le réseau Le Havre (Seine-Maritime)-Paris, position du bureau : correspondance, décrets, avis du bureau, procès-verbal d'enquête publique, procès-verbal de fin de consultation publique, étude de sensibilité à la pollution des eaux, plans (1991-1992).
Construction d'une canalisation de butène liquéfié en Seine-Maritime, position du bureau : correspondance, avis du bureau, projet d'arrêté, plan (1994).
Cote :
20190001/12