Document d'archives : Conseil municipal : délibérations, 1790-1793, an XI-1813, 1824-1846. Etat de sections, 1791. Impositions : réquisitions (1815),...
Titre :
Conseil municipal : délibérations, 1790-1793, an XI-1813, 1824-1846. Etat de sections, 1791. Impositions : réquisitions (1815), rôle de cotisation des habitants pour les besoins du culte (1806), récépissé de dépôt de vases sacrés au district de Loudun (an II), rôle des riverains des canaux aménagés (vers 1838).
Contenu :
L'état de sections est accompagné de la minute et du procès-verbal de délimitation.
Cote :
E depot 101/1
Inventaire d'archives :
Institutions :
Frontenay (Vienne), Frontenay-sur-Dive (Vienne), Saint-Jean-de-Sauves (Vienne)