Document d'archives : Elargissement avenue de l'Abbé Paul PARGUEL AC 03 00060 Cession onéreuse (Prop. : Mme FABRE) (accord - délibération - acte...

Date : 2000 - 2004

Titre :

Elargissement avenue de l'Abbé Paul PARGUEL AC 03 00060 Cession onéreuse (Prop. : Mme FABRE) (accord - délibération - acte notarié) Signé le: 03/12/2004 (juillet 2004 à décembre 2004). Elargissement rue de SAINT-PRIEST (suite PC) AC 02 00217 (Prop. : Société URBAT/Société Civile Immobilière PEYRE PLANTADE) (PC - délibération - acte notarié) Signé le: 24/09/2004 (mai 2003 à septembre 2004). Alignement avenue de NIMES AC 0100078 (Prop. : Société Civile Immobilière PEPIN BATAGLIA) (PC - délibération - acte notarié) Cession pour partie gratuite et pour partie onéreuse (1999 à 2006) Alignement chemin des TRAVERSES AC 0200040 (Prop. : CHANUT) (PC - délibération - acte notarié) Signé le: 27/11/2003 (juin 2000 à novembre 2003).

Cote :

556 W 12

Inventaire d'archives :

556W

Description :

Mise en forme :

Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable en 2030

Institutions :

Montpellier Peyre Plantade, société civile immobilière, Pépin Bataglia (Société Civile Immobilière), URBAT, société anonyme

Lieux :

Saint-Priest, rue de, Abbé-Paul-Parguel, avenue, Nîmes, avenue de, Traverses, chemin des

Thèmes :

DOMAINE PUBLIC, URBANISME, URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS

Type de document :

ACTE AUTHENTIQUE, AUTORISATION, DELIBERATION, PETITION