Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 2441 à 2470

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°2441 LANDRAGIN René

Dossier n°2442 BEAUPERE Gaston

Dossier n°2443 PORTIER Louis

Dossier n°2444 RICHARD Gaston

Dossier n°2445 MONCOURT Antoine

Dossier n°2446 LEBLOND Paul

Dossier n°2447 BOUDVILLE Roger

Dossier n°2448 BLAINVILLE Gaston

Dossier n°2449 DESLANDES Armand

Dossier n°2450 CALENDREAU Léon

Dossier n°2451 DROMARD Paul

Dossier n°2452 GRATIER DE SAINT-LOUIS Abel

Dossier n°2453 CAZANTES Henri

Dossier n°2454 ESPITALIER Louis

Dossier n°2455 JACQUESON Marcel

Dossier n°2456 ODIN Antoine

Dossier n°2457 MARCILLY Antonin

Dossier n°2458 HERBILLON Charles

Dossier n°2459 MOSSU Gaëtan

Dossier n°2460 RUELLE Henri

Dossier n°2461 BOURDOISEAU Gilbert

Dossier n°2462 BERGOGNE Charles

Dossier n°2463 PLASSARD Mathieu

Dossier n°2464 HOSTINGUE Roger

Dossier n°2465 GANDON Alexandre

Dossier n°2466 BRESSAT Lucien

Dossier n°2467 VITTE Julien

Dossier n°2468 PINEAU Léon

Dossier n°2469 BERGERON François

Dossier n°2470 THEROL Marcel

Cote :

19880392/93

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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