Document d'archives : Correspondance (1809-1813), prestation de serment des présidents des assemblées cantonales (1814). Procès-verbal de l'assemeblée...
Titre :
Correspondance (1809-1813), prestation de serment des présidents des assemblées cantonales (1814). Procès-verbal de l'assemeblée cantonale tenus à Gap le 19 août 1813
Cote :
3 M 30
Inventaire d'archives :
Thèmes :
18e siècle, 19e siècle, 20e siècle, Élection, Élection politique