Document d'archives : Revenus et charges de la commune. Droits sur les boissons (1833) ; vente de produits divers (1871-1904) ; location des places de...

Titre :

Revenus et charges de la commune. Droits sur les boissons (1833) ; vente de produits divers (1871-1904) ; location des places de marchés, emplacements de bal (1871-1934) ; taxes sur les billards (1872) ; sur le pesage (1900-1905) ; donation d'une rente (1836) ; emprunt (1881-1888).

Cote :

421 Edepot 59

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Lieux :

PORT-SUR-SAÔNE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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