Document d'archives : Enfants assistés. – Déplacement : demande de renseignement (1912). Décès : instruction (1902). Mariage : projet de contrat,...
Titre :
Enfants assistés. – Déplacement : demande de renseignement (1912). Décès : instruction (1902). Mariage : projet de contrat, délibération (1917). Service des enfants assistés du Rhône : circulaire relative à la dénomination des représentants (1900).
Cote :
227 E-DEPOT 5Q 10
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2019-08-02 | dépôt numéro via 2019-241 Belsentes (Ardèche) |