Document d'archives : « Séance du 15 floréal an 10 (5 mai 1802). »
Contenu :
« Présents les citoyens Besnard, Cessart, Montrocher, Gauthey, Le Brun [Gardeur-Lebrun], Rolland, Le Febvre [Lefebvre], Le Creux [Le Creulx], Lamandé, Isnard, Chambine Père [Cadet de Chambine], Du Moustier [Demoustier], Blin, Courtalon, Panay, Dillon, Aubert, Le Sage, Boudon, Jeangon. »
- Affaire , rapportée par le citoyen Gauthey. Département de l'Isère. « Porte d'écluse inventée par le citoyen Chinard. »
- Affaire n° 430, rapportée par le citoyen Montrocher. Département de l'Ain. « Pont de Chasey [Chazey-sur-Ain]. »
- Affaire n° 431, rapportée par le citoyen Besnard. Département d'Eure-et-Loir. « Alignements. »
- Affaire n° 432, rapportée par le citoyen Montrocher. Département du Mont-Blanc. « Pontceau à reconstruire sur la route de Genève à Grenoble. »
- Affaire n° 433, rapportée par le citoyen Montrocher. Département du Var. « Demande du citoyen Guidy propriétaire d'un terrain près la ville d'Antibes dans le département du Var d'être indemnissé d'un terrain. »
- Affaire n° 434, rapportée par le citoyen Montrocher. Département du Jura. « Indémnité que réclame les citoyens Léger frères. »
- Affaire n° 435, rapportée par le citoyen Gauthey. « Canal de Creusot. »
Lieux :
Jura (Franche-Comté , département), Eure-et-Loir (Centre , département), Antibes (Alpes-Maritimes), Ain (Rhône-Alpes , département), Mont-Blanc (France , département , 1792-1815), Isère (Rhône-Alpes , département), Var (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département), Chazey-sur-Ain (Ain), Le Creusot (Saône-et-Loire)