Document d'archives : Bâtiments communaux et personnel communal : correspondance, délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, polices...
Titre :
Bâtiments communaux et personnel communal : correspondance, délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, polices d'assurances, avenants (1837, 1840, 1863, 1866-1873, 1882, 1887, 1893, 1902-1903, 1905).
Cote :
E DEPOT 252/4 D 19
Inventaire d'archives :
E DEPOT 252 - Archives communales déposées de Saint-Sigismond (1604-1961)