Document d'archives : Démission, suspension, révocation de maires, conseillers municipaux ou membres de délégations spéciales : notes de...
Titre :
Démission, suspension, révocation de maires, conseillers municipaux ou membres de délégations spéciales : notes de renseignements, rapports des préfets, notices individuelles, correspondance.
Contenu :
Concerne : Agde, Alenya, Bages, Bédarieux, Bousquet-d'Orb, Capendac-Gare, Clermont-l'Hérault, Decazeville, Elne, Frontignan, Ile-sur-Têt, Marvejols, Mende, Millas, Narbonne, Olt, Pailhès, Pézens, Prades, Roujan, Sérignan, Serviès-en-Val, Le Soulié, La Tour-Bas-Elne, Valras, Vendres, communes du secteur Béziers - Saint-Pons.
Cote :
18 W 6