Document d'archives : Municipalité de canton de Ouanne
Contenu :
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux procès-verbaux de l'assemblée primaire.
Cote :
L 1042
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Canton (Ouanne, Yonne)
Le canton de Ouanne se compose des communes de Ouanne, Chastenay, Coulangeron, Escamps, Leugny, Levis, Sementron.
Informations sur l'acquisition :
Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Ressources complémentaires :
Porée (Charles), Inventaire sommaire des archives du département de l'Yonne postérieures à 1790 : archives de la Révolution (série L), Auxerre, 1911, in 4°, p. 533, instrument de recherche complété, revu et rétroconverti au format XML conforme à la DTD-EAD (2002) et indexé par Séverine Vidal, adjointe territoriale principale du patrimoine de 2e classe, en 2017.