Document d'archives : 1494, décembre. — Moulins. Lettre du duc Pierre de Bourbon transmettant au Parlement le double d’une lettre du roi afin que la...
Titre :
1494, décembre. — Moulins. Lettre du duc Pierre de Bourbon transmettant au Parlement le double d’une lettre du roi afin que la cour connaisse la volonté royale au sujet de la curatelle d’Armagnac.
Contenu :
Notice n°792
Signature autographe.
Voir n° 769 bis. Lettre certainement antérieure au 9 décembre, date de sa réception par le Parlement ; cette lettre fut également reçue le 9 décembre 1494 par la cour.
Cote :
X/1a/9321
Inventaire d'archives :
Lettres reçues ou envoyées par le Parlement de Paris. Recueils factices.