Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 2562 à 2585

Date : 1941 - 1948

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Dossier n°2562 RICARD Sylvain

Dossier n°2563 ROUQUET Valmy

Dossier n°2564 MESNIER Raymond

Dossier n°2565 MAURIANGE Marcel

Dossier n°2566 BONAMY Camille

Dossier n°2567 VILLETTE Jean

Dossier n°2568 SEON Jean

Dossier n°2569 NASSIET Marcel

Dossier n°2570 DEAT Gabriel

Dossier n°2571 HERLEDANT Jean

Dossier n°2572 MAIILEBUAU Henri

Dossier n°2573 BOUSSIGNAC Albert

Dossier n°2574 RUFFIN Raymond

Dossier n°2575 FAVROT Georges

Dossier n°2576 GASCUEL René

Dossier n°2577 GROCQ Jean

Dossier n°2578 DELMARRE Léon

Dossier n°2579 LAPLANCHE Jean-Baptiste

Dossier n°2580 BOCAGE Pierre

Dossier n°2581 TABUTEAU Joseph

Dossier n°2582 MARTIN François

Dossier n°2583 APPLENCOURT André

Dossier n°2584 FOURLINNIE André

Dossier n°2585 PONTET Pierre

Cote :

19880392/97

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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