Document d'archives : - Communauté de communes de Briançon : dossier de la base de sport de Saint-Clément, action de la SCI MILI à Vallouise, taxe de...
Titre :
- Communauté de communes de Briançon : dossier de la base de sport de Saint-Clément, action de la SCI MILI à Vallouise, taxe de séjour forfaitaire de la commune de Pelvoux, redevance eau et assainissement de Puy-Saint-Vincent, contentieux Briançon/SERIT, courrier. - Fusion et groupement de la communauté de communes du Champsaur : simulation, délai. - Communauté de communes de la vallée de La Vance : délibération, courrier, extension des compétences de la déchetterie, modification des statuts.
Cote :
1366 W 23
Institutions :
Communauté de communes de la Vallée de l'Avance (La Bâtie-Neuve), Communauté de communes du Champsaur (Saint-Bonnet-en-Champsaur), Préfecture des Hautes-Alpes