Document d'archives : Etat et inventaires

Date : 1781 - 1790

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Contenu :

Etat des lods perçus par les chanoines pendant les années 1781 à 1790 à cause de leur terrier de Bourg. Le total se monte à 9.955 livres et le total des servis perçus sur 164 emphytéotes n'est que de 100 livres par an.
Nombre des messes hautes et des basses messes fondées dans l'église Notre-Dame, telles qu'elles ont été réglées et réduites par l'archevêque de Lyon en 1728 et en 1756. L'inventaire porte l'indication de la situation du revenu des fondations et des noms des débiteurs.
Inventaire détaillé des titres et papiers de la fabrique de Notre-Dame (1786-an X). Contient la note suivante : "Un des moyens employés pour conduire la Révolution avec plus de facilité a été d'empêcher tout exercice de religion et même d'anéantir les cultes ; les églises ont été dépouillées, les édifices détruits, les ministres exilés, les titres enlevés. Un nouveau jour luit sur la France, tout rendre dans l'ordre, la religion éclipsée un instant reparait avec plus d'éclat ; la morale anéantie et qui n'a de force que par la religion va reprendre un nouvel empire ; elle sera pour le gouvernement un mouvement solide. Les fabriciens de l'église paroissiale de Notre-Dame de cette ville voulant concourir autant qu'il est en leur pouvoir, à amener un aussi grand bien, emploient tout leur zèle pour y réussir. Ils ont fouillé dans les ruines de la Révolution ; ils désiraient retrouver les titres de la fabrique, et les ornements et ameublements de l'église ; ils se sont adressé à l'archiviste de la préfecture, mais toutes leurs demandes ont été inutiles : on n'a pu retrouver aucuns titres et papiers. Ce n'est que pur hazard que le présent registre a été trouvé chez le citoyen Maurice, libraire relieur qui l'avait acheté avec des vieux papiers venant de la préfecture. Les fabriciens, considérant l'impossibilité de recouvrer les anciens titres, ont arrêté de conserver le présent registre pour servir de renseignement et de le continuer pour servir à l'avenir à l'inventaire des titres et papiers de la fabrique, même des ornemens et ameublemens de l'église et autres choses servant au culte et desservantes de l'église".
Inventaire par Perrin et Midan, membres du directoire du district : 2 exemplaires (23 septembre 1790). Ce document contient : la nomenclature des propriétés du chapitre et des baux, l'inventaire des rentes, les dettes du chapitre, les prébendes capitulaires, l'inventaire des effets de la sacristie, des ornements, du linge, de l'argenterie, des livres de chœur, etc. Le montant général de l'inventaire est estimé à 42.654 livres 14 sols 6 deniers.
Tableau des revenus et des charges du chapitre, présenté aux administrateurs du département de l'Ain, à l'effet de fixer les traitements et pensions des ci-devant chanoines (16 décembre 1790). La pension du prévôt est arrêtée à 1.220 livres, les pensions des simples chanoines à 893 livres 6 sols 3 deniers.