Document d'archives : Sous-préfecture d'Apt
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Arrêtés du sous-préfet (1864-1940), correspondance, rapports (1800-1888), papiers du sous-préfet Charles de Martignan (1816-1830), interventions (1939-1949), cérémonies publiques, commémorations, distinctions (1810-1960), sinistres (1812-1964), personnel administratif et élus (1801-1883, 1940-1949), élections (1831-1945), police (1800-1970), santé et hygiène (1801-1952), population, économie, statistiques (1806-1965), agriculture, commerce et industrie (1802-1939), travail (1815-1963), cercles et associations (1869-1933), bâtiments départementaux (1816-1925), administration et comptabilité communales (1802-1960), finances, contributions, postes, domaines nationaux (1800-1952), affaires militaires (1800-1952), travaux publics, transports (1800-1965), enseignement (1801-1960), justice et prisons (1801-1953), cultes (1802-1949), assistance (1803-1953), culture et sports (1939-1949), logement (1940-1965), nomades (1953-1972), guerre de 1939-1945, événements d'Algérie (1956-1963).
Situation du fonds: Fonds versé jusqu'en 1972
Cote :
FRAD084_1 Z 1-367 ; 34 W 1-744 ; 199 W 1-4 ; 1107 W 1-40
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Héritier du district d'Apt de 1790 à 1796, l'arrondissement d'Apt est rétabli dans un ressort territorial très proche, en 1800. Il compte 50 communes. L'ancien palais épiscopal est affecté à la sous-préfecture, qui le partage avec le tribunal et la mairie. Maintenu par la réforme de 1926, l'arrondissement d'Apt fut cependant concerné par cette réforme qui transféra le chef-lieu à Cavaillon, détaché pour la cause de l'arrondissement d'Avignon ; cependant les bureaux de la sous-préfecture ne quittèrent pas Apt, et le décret du 27 avril 1933 rétablit le chef-lieu dans cette dernière, tout en conservant dans l'arrondissement d'Apt la ville de Cavaillon, ce qui porta à 51 le nombre des communes du ressort.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versements
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable en application des délais prévus par le Code du patrimoine
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 26,00
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Répertoire numérique de la série Z : sous-préfectures (1800-1940, par R. Le Minor. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1975, III-36 p. (imprimé)
Sous-préfecture d'Apt (1940-1962). Répertoire numérique de la sous-série 34 W, par C. Lusa et C. Fina-Reversac. Avignon, 2008, 12 p. (dactyl.)
Sous-préfecture d'Apt. Répertoire numérique de la sous-série 199 W, par C. Fina-Reversac. Avignon, 2008, 4 p. (dactyl.)
Sous-préfecture d'Apt. Répertoire méthodique de la sous-série 1107 W, par C. Fina-Reversac. Avignon, 2008, 7 p. (dactyl.)
Références bibliographiques :
Bibliographie
Le pays d'Apt. Ville et villages. Histoire, société et économie du Moyen Âge à nos jours. Apt, 2001, 351 p.
Sauve (Fernand), Notices aptésiennes. Les dessous d'une élection législative en Provence en 1824 d'après le carnet d'un sous-préfet d'Apt. Paris, 1904. 16 p.
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Personnes :
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
administration générale, agriculture, arrondissement, assistance, association, biens nationaux, bâtiment départemental, commerce, commune, commémoration, comptabilité communale, contributions, culte, culture, cérémonie publique, distinction honorifique, enseignement, finances publiques, guerre, guerre 1939-1945, guerre d'Algérie (1954-1962), industrie, intervention d'élu, justice, logement, nomade, police, population, poste, santé, sinistre, sport, statistique, transport, travail, travaux publics, vie politique, élection, élu, établissement pénitentiaire