Document d'archives : Plan directeur
Contenu :
Correspondances (1981-1991) ; délibérations (1981-1991) ; acte d’engagement (1983) ; CCAP (1983) ; détail quantitatif estimatif (DQE) (1983) ; avis (1983-1985) ; rapport de présentation (1985) ; plans de l’existant (1985) ; propositions de projets (1985).
Cote :
2168W111
Inventaire d'archives :
2168W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales