Document d'archives : 3/3
Contenu :
- Afrique Sub-saharienne. 1963-1991 :
- Questions concernant l'ensemble des pays de la région. 1976.
- Mali. 1991.
- Mauritanie. 1963-1986.
- Négociations franco-italiennes sur l'allègement des contrôles aux frontières. 1985-1986.
- Charte sociale européenne. 1968-1994 :
- Texte de la Charte.
- Relances.
- Rédaction des rapports établis par la France.
- Stages professionnels. 1935-1988 :
- Circulaires réglementant les stages professionnels. 1946-1978.
- Notes concernant les accords avec les pays étrangers et réponses. 1976-1978.
- Situation des stagiaires professionnels ressortissants des pays ayant signé un accord avec la France. 1976-1988.
- Cotisations de sécurité sociale des stagiaires étrangers en France et des stagiaires français à l'étranger. 1949-1960.
- Accords de stages. 1935-1956.
- Documentation, courrier reçu et réponses. 1977.
Cote :
20010305/3