Document d'archives : 1982
Contenu :
Séance du 30 avril 1982
- Installation du CNPN constitué pour les années 1982 à 1985,
- Désignation des membres du comité permanent,
- Chasse à la tourterelle,
- Coordination de la recherche dans les parcs et réserves, - Actions prioritaires.
Séance du 9 juin 1982
- Approbation de procès verbaux,
- Discussion générale sur le fonctionnement du comité permanent,
- Décrets sur la composition des conseils d’administration des parcs nationaux,
- Communication de la DPN sur la liste des végétaux protégés,
- Projet de protection de la cigogne en Normandie,
- Réintroduction du castor en Lorraine et en Isère,
- Modalité de destruction de la mouette rieuse et du goéland argenté,
- Réserve naturelle du lac de Bellefontaine et des mortes (Jura Doubs),
- Réserve naturelle stratotype de l’Hettengien (Moselle),
- Décret concernant l’élevage du gibier.
Séance du 16 juin 1982
- Réserve naturelle minéralogique de l’île de Groix (Morbihan), de Bruges (Gironde), d’Arège Lège (Gironde),
- Décret relatif aux élevages de gibiers.
Séance du 15 septembre 1982
- Projet d’arrêté relatif aux élevages de gibier,
- Liste des mammifères protégés (mustélidés),
- Modification de la liste des escargots dont le ramassage et la cession peuvent être interdits ou autorisés,
- Réintroduction du castor dans l’Isère,
- Réserve naturelle étang de la Mazière (Lot-et-Garonne),
- Protection et mise en valeur de la nature dans les gorges de la Creuse et de la Vézère,
- Dégradation des cours d’eau du Limousin,
- Barrages EDF,
- Etude préliminaire des conséquences écologiques de l’introduction du saumon coho dans les eaux françaises, par le Centre national pour l’exploitation des océans (CNEXO).
Séance du 6 octobre 1982
- Situation budgétaire,
- Mas des Aulnes,
- Terres australes et Antarctique Française (TAAF),
- Ours dans les Pyrénées,
- Application de la loi sur l’élevage de gibier,
- Projets de Réserves naturelles : îles Dumet (Loire-Atlantique),
- Décret relatif à la composition des conseils d’administration des parcs nationaux,
- Modification de la liste des mammifères protégés (mustélidés).
Séance du 20 octobre 1982
- Question sur les producteurs de Lupin, les tortues Luth, la chasse au col d’Orgambideska,
- Réserves naturelles : étang du Hable d’Ault (Somme), marais de Romelaëre (Pas-de-Calais),
- Inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF),
- Politique à suivre en matière d’arboretum.
Séance du 17 novembre 1982
- Etablissement de cartes pour autorisation de capture à des fins scientifiques,
- Introduction d’espèces exotiques à des fins scientifiques,
- Réserve naturelle de la Vallée de l’Iton (Eure),
- Classement en réserve naturelle des sites géologiques du département de l’Essonne.
Séance du 8 décembre 1982
- Modification de la liste des mammifères protégés, communication de la DPN,
- Projets de réserves naturelles.
Séance du 15 décembre 1982
- Demande présentée par la France à la conférence des parties de la Convention de Washington, concernant les tortues marines produites par la ferme CORAIL (La Réunion),
- Ouverture d’une tannerie de peau de crocodile,
- Autorisation de capture d’espèces protégées : guillemots de troil, petits pingouins, macareux moines,
- Autorisation de destruction de goélands argentés sur les marais salants (Loire-Atlantique),
- Protection de l’ours.
Cote :
20070642/2