Document d'archives : Renouvellement de membres de la Commission des sites. - Arrêtés préfectoraux du 1er avril, 14 avril, 17 mai, 30 novembre 1999, 3...
Titre :
Renouvellement de membres de la Commission des sites. - Arrêtés préfectoraux du 1er avril, 14 avril, 17 mai, 30 novembre 1999, 3 mars 2000, 14 juin, 14 novembre 2001, 27 août, 3 décembre 2002, 7 juillet 2003, 23 mars, 7 juin 2004, 15 novembre 2005, 27 février 2006 ; règlement intérieur de la commission des sites ; courriers divers.
Cote :
1442 W 30
Inventaire d'archives :
Lieux :
Thèmes :
carrière, détention d'armes, eau potable, installation classée, monument historique, patrimoine architectural, site