Document d'archives : Dossiers d'assurances véhicules, incendies bois, chalets (1970-1978). Dossiers de contentieux concernant la paie et les accidents...
Titre :
Dossiers d'assurances véhicules, incendies bois, chalets (1970-1978). Dossiers de contentieux concernant la paie et les accidents du travail des gemmeurs (1973-1977).
Contenu :
Le dossier concernant les accidents du travail contient essentiellement des modèles de conventions collectives et de la documentation sur la législation en vigueur.
Cote :
120 J 103
Inventaire d'archives :
Société d'intérêt collectif agricole des sylviculteurs du Sud-Ouest (SICASSO)