Document d'archives : Commune de Monetier-les-Bains : POS. Dossier préparatoire 1974-1976, publication 1977, 1ère enquête publique 1977, 2ème enquête...
Titre :
Commune de Monetier-les-Bains : POS. Dossier préparatoire 1974-1976, publication 1977, 1ère enquête publique 1977, 2ème enquête publique 1978, approbation 1979 ; dossier approuvé 1979. Révisions partielles du POS 1983 et 1986.
Contenu :
Présentation du contenu
Pour les révisions, il faut consulter la cote 130. Ici, il ne s'agit que des demandes de révision.
Cote :
1389 W 129