Document d'archives : Sénéchaussée de la Marche

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A l'origine, la Sénéchaussée de la Marche était itinérante. Ce n'est qu'en 1515 qu'un édit royal amena la fixation de cette juridiction par la création de deux sièges sénéchaux, l'un à Bellac pour la Basse-Marche, l'autre à Guéret pour la Haute-Marche. Cet édit consacrait la prééminence judiciaire de Guéret et fut à l'origine de sa fortune administrative. Ce fonds est notamment composé de dossiers de procédures civile et criminelle, de plumitifs d'audiences, de minutes de jugements et de registres d'insinuation. Il représente 46 mètres linéaires.

Cote :

1 B

Ressources complémentaires :

Archives départementales de la Creuse

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