Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N°246 à 275

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°246 BAGLAND Camille

Dossier n°247 JOANNET Robert

Dossier n°248 FAUQUET Aimé

Dossier n°249 ERRAUD Pierre

Dossier n°250 ALIZON Paul

Dossier n°251 BRILLAT Jean

Dossier n°252 VILLEMAINE Georges

Dossier n°253 MANSAIS Joseph

Dossier n°254 NAVET Luicien

Dossier n°255 BECHY Didier

Dossier n°256 GAUDIN Alphonse

Dossier n°257 DELIBIE Louis

Dossier n°258 HUILLERY Louis

Dossier n°259 GENDRON Jean

Dossier n°260 DEMARET Edmond

Dossier n°261 PERBET Pierre

Dossier n°262 GRAS Auguste

Dossier n°263 BEGUE Jean

Dossier n°264 JAMOT René

Dossier n°265 MABRUT Charles

Dossier n°266 PORTES Philippe

Dossier n°267 VEDEUX Jean

Dossier n°268 GIRAUD Pierre

Dossier n°269 FONT Jean

Dossier n°270 TREFOULET Adory

Dossier n°271 ROCHE Jean-Pierre

Dossier n°272 VAISSIERE Marcel

Dossier n°273 COLLET Arsène

Dossier n°274 GALANT Alfred

Dossier n°275 VILLAUDY Paul

Cote :

19880392/16

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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