Document d'archives : Chemin vicinal ordinaire n° 2. – Élargissement et rectification : extraits du registre des délibérations, arrêté préfectoral,...
Titre :
Chemin vicinal ordinaire n° 2. – Élargissement et rectification : extraits du registre des délibérations, arrêté préfectoral, correspondance (1865-1895). Demande d'autorisation pour l'établissement d'un mur en bordure de chemin : arrêté d'alignement (1896).
Cote :
E DEPOT 166/1 O 11