Document d'archives : ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134093C5015, VACHON / SOPHIA BAIL : permis de construire, courriers,...

Titre :

ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134093C5015, VACHON / SOPHIA BAIL : permis de construire, courriers, cahier des charges de cession, demande de permis de construire, plans (1993) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134092C5015, VACHON / SOPHIA BAIL : courriers, cahier des charges de cession, demande de permis de construire, plans, notices (1992) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134091C5005, VACHON / SOPHIA BAIL : courriers, demande de permis de construire modificatif, plans (1991) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134091C5005, VACHON / SOPHIA BAIL : courriers, permis de construire, plans, demande de permis modificatif, notices (1995).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

2200W/44

Informations sur le producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne

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