Document d'archives : Comité technique paritaire, extrait du registre des délibérations de la commission administrative instituant un CTP au sein de...
Titre :
Comité technique paritaire, extrait du registre des délibérations de la commission administrative instituant un CTP au sein de l'établissement, 21 avril 1959 ; circulaires et instructions, 1958, 1970. Procès-verbal de séance du 16 novembre 1989.
Contenu :
Quelques procès-verbaux de séances du CTP figurent dans le registre des délibérations de la commission médicale.
Cote :
H DEPOT 18/1 K 2
Inventaire d'archives :
Thèmes :
19E SIECLE, Etablissement de santé, Etablissement public d'hospitalisation, Organisme consultatif, Personnel, TROISIEME REPUBLIQUE