Document d'archives : Déchets ménagers.

Contenu :

Plan d'élimination : correspondance, notes, presse, programme, liste nominative, questionnaire, notes manuscrites, tableaux, pétition, arrêté préfectoral, études, documentation technique (1992-1994).
Négociations avec le ministère suite aux difficultés de l'entreprise Freymuth de Metz (Moselle) pour l'application de l'arrêté 22-798 du 18 août 1992 : correspondance, communiqués de presse, dépêche AFP, note des renseignements généraux, coupures de presse, notes, résultats d'analyses, recours de plein contentieux, notes manuscrites, compte-rendu de réunion (1992-1994).
Déchets en Ile-de-France, politique de maîtrise et de valorisation : notes, article de revue, cartes géographiques, tableaux, rapport, discours, coupures de presse (1993).
Réclamations : correspondance, note (1993).
Collecte sélective et projet d'incinérateur à Sombernon (Côte d'Or) : requête (1993).
Plans départementaux d'élimination, relations avec les élus : projet de questionnaire, question parlementaire, notes, notes manuscrites, article de revue, correspondance, rapport, coupures de presse (1993).
Projet d'implantation d'une usine d'incinération de déchets ménagers à Velsen (Allemagne) près de Forbach (Moselle), intervention du conseil municipal des jeunes : notes, correspondance (1993).

Cote :

20060628/18

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