Document d'archives : SIVOM de NUITS-SAINT-GEORGES, commune de CHAUX. - Ass., renouvellement des canalisations : projet, appel d'offres, délibérations,...
Titre :
SIVOM de NUITS-SAINT-GEORGES, commune de CHAUX. - Ass., renouvellement des canalisations : projet, appel d'offres, délibérations, plans, dossier de subventions (1973-1977) ; canalisations - 2e tranche : dossier administratif, dossier comptable, procès-verbal, marché, dossier technique (1977-1980).
Cote :
1707 W 137
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)