Instruction publique. –Commission municipale scolaire, élection des délégués du conseil municipal : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1904) ; désignation de M. Levrey en tant que nouveau membre : communiqué (1882) ; délibérations : registre (1882-1890). Caisse des écoles, demande d’attribution d’une subvention de l’Etat : communiqué, avis (1897-1898). Instructeurs, nomination : communiqué (1882). Dépenses scolaires : solde des contingents, mise en demeure (1890). Acquisition de mobilier scolaire, attribution d’une subvention par la Commission départementale : communiqué (1891). Faculté de droit et Université, demande d’établissement à Besançon : projet de délibération, communiqué (1891). Ecole de langue française établie à Jussey : notice de présentation (s.d.).

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46Edepot - Archives communales déposées de Les Aynans