Document d'archives : Marché n° 14_1448_1_03- Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules 3,5 tonnes lot n°3- Fond de dossier + original +...
Titre :
Marché n° 14_1448_1_03- Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules 3,5 tonnes lot n°3- Fond de dossier + original + notification marché + avenant de transfert
Cote :
2908W/142/2
Inventaire d'archives :
2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en 2014 et soldés en 2018
Description :
Critères de sélection :
elimination 10 ans après 2018
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2018
Description physique :
Information matérielles :
papier