Document d'archives : Direction Départementale de l'Action sanitaire et Sociale (DDASS) devenue Agence Régionale de Santé (ARS) de Franche-Comté....
Titre :
Direction Départementale de l'Action sanitaire et Sociale (DDASS) devenue Agence Régionale de Santé (ARS) de Franche-Comté. Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM). Centre hospitalier Belfort-Montbéliard. Mutuelle Générale de l'Education Nationale (MGEN). Direction Départementale du Travail de l'Emploi et de la Formation professionnelle devenue Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE), unité territoriale du Territoire de Belfort. Territoire Habitat.
Cote :
1838W/7
Inventaire d'archives :
1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives départementales
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
Information matérielles :
papier