Document d'archives : Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Port Marianne – Jardins de la Lironde, dossier de réalisation original arrêté tamponné par la...
Titre :
Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Port Marianne – Jardins de la Lironde, dossier de réalisation original arrêté tamponné par la Préfecture le 9 mai 2000 : délibération n°23 du 27 avril 2000 intitulée « Zone d’aménagement concerté – Port Marianne – Jardins de la Lironde – Bilan de concertation – Arrêt du dossier de réalisation et du dossier de Déclaration d’Utilité Publique – Mise à disposition du public » tamponné par la préfecture le 9 mai 2000, programme des équipements publics, document graphique du Plan d’Aménagement de Zone (PAZ), règlement du PAZ, rapport de présentation du PAZ et annexes prévues à l’article R.123-24 du code de l’urbanisme, modalités prévisionnelles de financement de l’opération d’aménagement échelonnées dans le temps (2000) ; Annexes : plan de masse indicatif, recommandations architecturales et paysagères ; infrastructures Voirie et Réseaux Divers : plan, notice descriptive, pièces graphiques ; délibérations du Conseil municipal : délibération n°17 du 30 mars 1998 intitulée « Port Marianne – Jardins de la Lironde – Lancement d’une procédure de zone d’aménagement concerté – objectifs et modalités de concertation du public » tamponnée par la Préfecture le 7 avril 1998, délibération n°23 du 26 novembre 1999 intitulée « Port Marianne – Jardins de la Lironde – Arrêt du projet du dossier de création de la ZAC – bilan de la concertation – Mise à disposition du public » tamponnée par la Préfecture le 15 décembre 1999, délibération n°16 du 20 décembre 1999 intitulée « Port Marianne – Jardins de la Lironde – Dossier de création de ZAC – Avenant n°1 au traité de concession approuvé par délibération du 30 mars 1998 – Approbation » tamponnée par la Préfecture le 23 décembre 1999 (1998-1999) ; Accord des collectivités concernées par les équipements publics de la ZAC : courrier du Conseil Général de l’Hérault (2000).
Cote :
800 W 7