Document d'archives : Juridiction de la maîtrise des eaux et forêts de Saint-Flour
Contenu :
Présentation du contenu
Une première partie comprend des registres d'enregistrement des édits, arrêts, mandements etc., 12 B 1 et 12 B 2 (1733-1782) ; une liasse d'actes similaires imprimés, 12 B 8 (1691-1789) et des registres de réception dans les offices, 12 B 3 et 12 B 4 (1732-1782), ainsi que de réception des gardes, 12 B 5 à 12 B 7 (1744-1790).
La deuxième partie s'ouvre par des inventaires du greffe, 12 B 9 à 12 B 11 (1744-1774), suivis par une liasse de pièces et correspondance administratives qui permettent de suivre la marche de l'institution, 12 B 12 (1731-1789).
Ensuite toute une série de registres :
- registres d'audiences et de sentences, 12 B 13 à 12 B 16 (1734-1790),
- registre des oppositions, 12 B 17 (1741-1785),
- registre des adjudications, accompagné de certificats de publications, 12 B 18 (1781-1786),
- registres des coupes de bois, 12 B 19 à 12 B 22 (1741-1791).
A partir de 1774, il existe deux séries de ces registres, l'une pour les actes passés à Saint-Flour, l'autre pour les actes passés " au greffe de la maîtrise, bureau d'Aurillac ".
- registre de navigation, de pêche et chasse, 12 B 23 (1741),
- registre des dépôts, 12 B 24 (1741-1753),
- registre des procès-verbaux de visite, 12 B 25 (1741-1784),
- registre de procès-verbaux de martelages, enchères, ventes etc., 12 B 26 (1736-1789).
Les dossiers de procédure conservés (plus de cent) portent les cotes 12 B 27 à 12 B 34. Ils s'échelonnent entre les années 1726 et 1787. Les premiers dossiers, de 1726 à 1731, proviennent des commissaires députés par le roi, par lettres patentes du 16 septembre 1725, pour la réformation des eaux et forêts d'Auvergne. Ils concernent la Haute-Auvergne, mais également la Basse- Auvergne. On y trouve notamment un dossier contre Jean-Joseph Lemercier, " receveur général des domaines et bois de cette province et autres autheurs et complices " et les " anciens officiers " de la maîtrise de Murat (12 B 27).
Il en est de même pour les minutes, 12 B 35 à 12 B 41 (1718-1790) : les premières proviennent des commissaires à la réformation. Ces minutes sont plus abondantes que ne le laisserait supposer le nombre d'articles, car chacun d'eux est formé de trois ou quatre liasses.
La sous-série se termine par le registre des amendes, 12 B 42 (1756-1787), les comptes des amendes, 12 B 43 et 12 B 44 (1730-1776), et des pièces diverses concernant les amendes, 12 B 45 (1762-1789).
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
En janvier 1732, le siège de la maîtrise des eaux et forêts qui, jusque-là, était installé à Murat, fut transporté à Saint-Flour (cf. 8 B).
L'institution est alors stabilisée et elle a laissé un fonds plus important et plus diversifié que celui de Murat.
Description physique :
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,00