Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 2671 à 2695

Date : 1941 - 1948

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Dossier n°2671 DABIN Albert

Dossier n°2672 FOUCAULT Robert

Dossier n°2673 MAUGER Georges

Dossier n°2674 VERGNAUD Jean

Dossier n°2675 CLEMENT André

Dossier n°2676 RATEL Hebri

Dossier n°2677 BERNIER Georges

Dossier n°2678 TABARD René

Dossier n°2679 BELLIARD Noël

Dossier n°2680 CROZET

Dossier n°2681 DACQUIN Rémy

Dossier n°2682 LECORRE Jean

Dossier n°2682 bis DEJOUR (dossier vide)

Dossier n°2683 HANSSEMENT Paul

Dossier n°2684 GUINCHARD Henri

Dossier n°2685 GAUDINAT Emile

Dossier n°2686 PAILLER Lucien

Dossier n°2687 PRIGENT François

Dossier n°2688 MARTIN Vincent

Dossier n°2689 BOURDON Marcel

Dossier n°2690 VINGRIEF Louis

Dossier n°2691 DEFFRENNES René

Dossier n°2692 DULUCQ Fernand

Dossier n°2693 BOUVET François

Dossier n°2694 LE COQ Etienne

Dossier n°2695 MAILLE Georges

Cote :

19880392/101

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

Partager :