Document d'archives : Décrets, baux, partages en justice d'héritages situés dans les paroisses de Saint-Ambroix, Saint-Bonnet, Le Fourchaud (ville de...
Titre :
Décrets, baux, partages en justice d'héritages situés dans les paroisses de Saint-Ambroix, Saint-Bonnet, Le Fourchaud (ville de Bourges). XVIIe et XVIIIe Siècle
Cote :
B/349
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur : Bailliage de Bourges
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 2001
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Liasse - 74 pièces, papier ; 1 pièce, parchemin Papier
Lieux :
Thèmes :
JUSTICE, JUSTICE SEIGNEURIALE, Justice, Justice -- Administration -- France -- Ancien Régime, bailliages et sénéchaussées