Document d'archives : Documents isolés : brouillon annoté des statuts de la fruitière (1910), acte d'achat par la fruitière d'une parcelle de terre...

Titre :

Documents isolés : brouillon annoté des statuts de la fruitière (1910), acte d'achat par la fruitière d'une parcelle de terre (1910), adjudications (1910, 1914), acte de vente pour passage de conduite d'eau (1910-1912), plan de situation de conduite d'eau à Menthonnex (1910), droit de vue et passage (1911), cahiers des charges pour la vente du lait (1913, 1914, 1932, 1934), imprimé de modèle de cahier des charges du syndicat des sociétés fruitières des arrondissements de Saint-Julien, Bonneville et Thonon (s.d.), pochette de rangement d'actes.

Cote :

198 J 10

Inventaire d'archives :

Fonds des fruitières des Bornes

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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