Document d'archives : Elections : procès-verbaux et feuilles de dépouillement pour des élections diverses à Coisevaux : élection du Président de la...

Titre :

Elections : procès-verbaux et feuilles de dépouillement pour des élections diverses à Coisevaux : élection du Président de la République et plébiscites (1851 ; 1852 ; 1870) ; élections de députés (1852-1885) ; de délégués pour les élections sénatoriales (1876-1899) ; de menbres du conseil général et du conseil d'arrondissement (1861-1904) ; de membres du conseil municipal de maires et d'adjoints (1848-1884) ; Personel communal : nomination et révocation d'un garde-champêtre (1850-1853).- 1 liasse, 75 pièces papier.

Cote :

160 Edepot 14

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Type de document :

BUDGET, COMPTE DE GESTION

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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