Rémunération des architectes consultants : état des dépenses, tableau des revenus, correspondance (1980-2001). Pièces administratives : convention originale signée avec le conseil général, convention originale sur les constructions publiques et les opérations de plus de dix logements, projet de protocole de consultance, convention particulière type entre le CAUE et la commune, contrat type d'architecte consultant (1980).

2116 W 960

2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)